Récemment, la Cour d’appel du circuit fédéral des États-Unis a rejeté la demande d’Apple de maintenir une interdiction de vente de l’Apple Watch Series 9 et de l’Ultra 2 pendant le processus d’appel de cette décision. Cela signifie que, à partir d’aujourd’hui, le 18 janvier, l’interdiction de vente sera rétablie pour les modèles d’Apple Watch dotés d’un capteur d’oxygène dans le sang, y compris le Series 9 et l’Ultra 2. Une situation temporaire ?
Une situation temporaire, à première vue
Même pas ça, car Apple continuera à vendre ces montres, mais avec un changement important, du moins à court terme. Sans nous avancer sur les événements, il faut rappeler que cette situation survient après que la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) ait ordonné l’interdiction d’importation et de vente, considérant qu’Apple enfreignait les brevets d’oxymétrie de Masimo avec la fonction de détection de l’oxygène dans le sang, introduite pour la première fois dans l’Apple Watch Series 6 en 2020.
Bien que la décision de suspendre l’interdiction pendant l’appel n’ait pas eu d’effet pour Apple, l’appel est toujours en cours. Comme l’a communiqué Apple à 9to5mac, « En attendant l’appel, Apple prend des mesures pour se conformer à la décision tout en garantissant que les clients aient accès à l’Apple Watch avec les moindres interruptions. Ces mesures comprennent la sortie d’une version de l’Apple Watch Series 9 et de l’Apple Watch Ultra 2 aux États-Unis sans la fonction de mesure de l’oxygène dans le sang. Aucun impact sur les unités d’Apple Watch précédemment achetées qui incluent la fonction d’oxygène dans le sang ».
Ainsi, en désactivant le capteur via un logiciel, Apple peut continuer à vendre les derniers modèles d’Apple Watch pendant que le tribunal décide si la société a réellement enfreint les brevets en question. Dans tous les cas, nous espérons des solutions. Pourquoi ? Parce que si le tribunal décide qu’Apple n’a enfreint aucun brevet, une simple mise à jour logicielle rétablira la mesure de l’oxygène sur toutes les montres achetées avec cette fonction désactivée. Et si jamais il y a une violation des brevets, Apple aura déjà eu plus de temps pour préparer un nouveau fonctionnement du capteur d’oxygène libre de tout brevet, donc tôt ou tard, la fonctionnalité reviendra également.
